In Architraaf Februari 2017 – n° 191   De architect is een risicobeheerder: zijn beroep en zijn kunst, ten dienste van een bouwheer, gaan gepaard met technische, juridische en administratieve verplichtingen. Sommigen kunnen makkelijk bepaald worden, anderen zijn moeilijker, soms zelfs onmogelijk, te bepalen op het ogenblik dat de architect een haalbaarheidsstudie begint in…

Article publié par Maître Jean-Pierre VERGAUWE dans la revue ARCHITRAVE de février 2017 – n° 191   L’architecte est un gestionnaire de risque ; son métier et son art, au service d’un maître de l’ouvrage doivent s’accommoder de contraintes techniques, juridiques et administratives. Certaines peuvent être décelées mais d’autres demeurent difficilement quantifiables, voire indentifiables au moment où…

Article publié par Maître Jean-Pierre VERGAUWE dans la revue ARCHITRAVE de décembre 2016 – n° 190   Les architectes sont régulièrement confrontés à la question du supplément de leurs honoraires en fonction de diverses circonstances qui entrainent des prestations non comprises dans les obligations contractuelles de base. La première question est d’abord de fixer avec…

Article publié par Jean-Pierre VERGAUWE et Typhaine WAVER dans la revue ARCHITRAVE n°189 de septembre 2016     En matière de construction, il est souvent fait référence aux normes NBN établies par le « Bureau de Normalisation » qui est l’organisme national belge responsable de la réalisation et publication des normes en Belgique. Elles fournissent des prescriptions…

Article publié par Jean-Pierre Vergauwe dans la revue  Architrave n° 188 de mai 2016     La construction immobilière demeure l’un des derniers secteurs importants de l’activité économique qui présente un caractère artisanal prépondérant. Après avoir été fabriqué, ce qui suppose une conception et une réalisation du matériau, celui-ci est vendu soit à l’entrepreneur, soit…

In Architraaf n° 187, Februari 2016   Nogmaals dient de aandacht van de architecten worden gevestigd op hun raadgevingsverplichting in het kader van het budget. De architect heeft een algemene raadgevingsverplichting, zoals iedere professioneel. Deze verplichting is nog belangrijker wanneer zij betrekking heeft op een vrije beroeper, a fortiori wanneer deze laatste van een wettelijk…

Article publié par Jean-Pierre VERGAUWE dans la revue Architrave n° 187 de février 2016   Il faut, une fois de plus, attirer l’attention des architectes sur leur devoir de conseil appliqué à la question du budget. L’architecte assume une obligation générale de conseil, comme tout professionnel. Cette obligation est renforcée lorsqu’elle s’applique a un professionnel…

In Architraaf n° 186, December 2016   Het komt jammer genoeg meer en meer voor dat de bouwheer en de architect geconfronteerd worden met progressieve chronische tekortkomingen van de aannemer. De architect maakt stelt de gebreken, tekortkomingen en andere onvolkomenheden vast die in de werfverslagen worden opgenomen. Indien bepaalde opmerkingen niet worden opgelost, dan zal…

Article publié par Jean-Pierre VERGAUWE dans la revue ARCHITRAVE n° 186 de décembre 2015   Il arrive -malheureusement de plus en plus souvent- que le maître de l’ouvrage et l’architecte se trouvent confrontés à une déficience progressivement chronique de l’entrepreneur. L’architecte procède au relevé des vices, manquements et autres malfaçons consignés dans les procès-verbaux de…

Article publié par Maître Jean-Pierre VERGAUWE dans la revue Architrave de septembre 2015 J’ai lu l’excellent article rédigé avec la collaboration de Maître Laurent Olivier HENROTTE publié dans la revue Architrave de mai 2015 n° 184 consacré à l’arrêt rendu par la Première Chambre de la Cour de Cassation le 5 septembre 2014 concernant la clause…

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